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COURET DANIEL

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Siren408 715 084Entrepreneur individuel68570 OSENBACHCréée le 09 septembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 septembre 1996, identifié par le SIREN 408 715 084. Elle est domiciliée 7 rue de la Chapelle, 68570 Osenbach. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.

Fiche d'identité de COURET DANIEL

Dénomination
COURET DANIEL
SIREN
408 715 084
SIRET (siège)
408 715 084 00013
N° TVA intracommunautaire
FR80408715084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 715 084
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
09 septembre 1996
Siège social
7 RUE DE LA CHAPELLE, 68570, OSENBACH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURET DANIEL

MACONNERIE RENOVATION CREATION CREPISSAGE AMENAGEMENT INT.

Finances de COURET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68570 OSENBACHSiègeActif

    408 715 084 00013 · ouvert le 09 septembre 1996 · NAF 4399C

Documents juridiques de COURET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 1996

Questions fréquentes sur COURET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COURET DANIEL ?

Le numéro SIREN de COURET DANIEL est 408 715 084. Le SIRET de son siège social est 408 715 084 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80408715084.

Où se situe le siège social de COURET DANIEL ?

Le siège social de COURET DANIEL est situé 7 rue de la Chapelle, 68570 Osenbach.

COURET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURET DANIEL.

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