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COURJAN PASCAL

Active
Siren395 248 529Entrepreneur individuel10110 BAR-SUR-SEINECréée le 13 juillet 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 395 248 529, COURJAN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 13 juillet 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 112 Gr de la Resistance, 10110 Bar-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2313Z.

Fiche d'identité de COURJAN PASCAL

Dénomination
COURJAN PASCAL
SIREN
395 248 529
SIRET (siège)
395 248 529 00020
N° TVA intracommunautaire
FR42395248529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 248 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2313Z
Date de création
13 juillet 1994
Siège social
112 GR DE LA RESISTANCE, 10110, BAR-SUR-SEINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COURJAN PASCAL

GRAVURE SUR VERRE ET TS SUPPORTS - FABRICATION D'ENSEIGNES LUMINEUSES EN SEDENTAIRE ET NON SEDENTAIRE

Finances de COURJAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURJAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURJAN PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10110 BAR-SUR-SEINESiègeActif

    395 248 529 00020 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 2313Z

  • 10600 MERGEYFermé

    395 248 529 00012 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 261E

Documents juridiques de COURJAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURJAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURJAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURJAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURJAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURJAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURJAN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 1994

Questions fréquentes sur COURJAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COURJAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de COURJAN PASCAL est 395 248 529. Le SIRET de son siège social est 395 248 529 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42395248529.

Où se situe le siège social de COURJAN PASCAL ?

Le siège social de COURJAN PASCAL est situé 112 Gr de la Resistance, 10110 Bar-sur-Seine.

COURJAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURJAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURJAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURJAN PASCAL.

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