COURJARET PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COURJARET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 avril 2009 sous le numéro SIREN 511 109 803. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 av Charles de Gaulle 1er Etage, 24100 Bergerac. L'entreprise déclare le code NAF 4782Z comme activité principale.
Fiche d'identité de COURJARET PASCAL
INSEE- Dénomination
- COURJARET PASCAL
- SIREN
- 511 109 803
- SIRET (siège)
- 511 109 803 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR78511109803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 109 803
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4782Z
- Date de création
- 06 avril 2009
- Siège social
- 19 AV CHARLES DE GAULLE 1ER ETAGE, 24100, BERGERAC
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de COURJARET PASCAL
vente ambulante vêtements accessoires bijoux fantaisie
Finances de COURJARET PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COURJARET PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COURJARET PASCAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 24100 BERGERACSiègeActif
511 109 803 00037 · ouvert le 06 avril 2009 · NAF 4782Z
- 24100 BERGERACFermé
511 109 803 00011 · ouvert le 06 avril 2009 · NAF 9329Z
- 24100 BERGERACFermé
511 109 803 00029 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 9329Z
Documents juridiques de COURJARET PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COURJARET PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURJARET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COURJARET PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURJARET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURJARET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COURJARET PASCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-04-06
- création
Date d'effet : 06 avril 2009
Questions fréquentes sur COURJARET PASCAL
Quel est le numéro SIREN de COURJARET PASCAL ?
Le numéro SIREN de COURJARET PASCAL est 511 109 803. Le SIRET de son siège social est 511 109 803 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78511109803.
Où se situe le siège social de COURJARET PASCAL ?
Le siège social de COURJARET PASCAL est situé 19 av Charles de Gaulle 1er Etage, 24100 Bergerac.
COURJARET PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, COURJARET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURJARET PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURJARET PASCAL.
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