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COURMONT PASCAL

Active
Siren890 966 401Entrepreneur individuel66470 Sainte-Marie-la-MerCréée le 10 novembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURMONT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 novembre 2020, identifié par le SIREN 890 966 401. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 RUE des Iris, 66470 Sainte-Marie-la-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COURMONT PASCAL

Dénomination
COURMONT PASCAL
SIREN
890 966 401
SIRET (siège)
890 966 401 00022
N° TVA intracommunautaire
FR01890966401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 966 401
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
10 novembre 2020
Siège social
27 RUE des Iris, 66470, Sainte-Marie-la-Mer
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COURMONT PASCAL

Élevage d'autres animaux

Finances de COURMONT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURMONT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURMONT PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 66470 Sainte-Marie-la-MerSiègeActif

    890 966 401 00022 · ouvert le 10 novembre 2020 · NAF 0149Z

  • 59940 NEUF-BERQUINFermé

    890 966 401 00014 · ouvert le 10 novembre 2020 · NAF 0149Z

Documents juridiques de COURMONT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURMONT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURMONT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURMONT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURMONT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURMONT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURMONT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2020

Questions fréquentes sur COURMONT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COURMONT PASCAL ?

Le numéro SIREN de COURMONT PASCAL est 890 966 401. Le SIRET de son siège social est 890 966 401 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01890966401.

Où se situe le siège social de COURMONT PASCAL ?

Le siège social de COURMONT PASCAL est situé 27 RUE des Iris, 66470 Sainte-Marie-la-Mer.

COURMONT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURMONT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURMONT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURMONT PASCAL.

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