COURMONTAGNE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COURMONTAGNE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 septembre 2023 sous le numéro SIREN 924 047 285. Elle est domiciliée 2 rue Chant des Oiseaux, 76190 Saint-Clair-sur-les-Monts. L'entreprise déclare le code NAF 8010Z comme activité principale.
Fiche d'identité de COURMONTAGNE PASCAL
INSEE- Dénomination
- COURMONTAGNE PASCAL
- SIREN
- 924 047 285
- SIRET (siège)
- 924 047 285 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR13924047285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 924 047 285
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8010Z
- Date de création
- 23 septembre 2023
- Siège social
- 2 RUE CHANT DES OISEAUX, 76190, SAINT-CLAIR-SUR-LES-MONTS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURMONTAGNE PASCAL
Activités de sécurité privée
Finances de COURMONTAGNE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COURMONTAGNE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COURMONTAGNE PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76190 SAINT-CLAIR-SUR-LES-MONTSSiègeActif
924 047 285 00011 · ouvert le 23 septembre 2023 · NAF 8010Z
Documents juridiques de COURMONTAGNE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COURMONTAGNE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURMONTAGNE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COURMONTAGNE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURMONTAGNE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURMONTAGNE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COURMONTAGNE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 septembre 2023
Questions fréquentes sur COURMONTAGNE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de COURMONTAGNE PASCAL ?
Le numéro SIREN de COURMONTAGNE PASCAL est 924 047 285. Le SIRET de son siège social est 924 047 285 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13924047285.
Où se situe le siège social de COURMONTAGNE PASCAL ?
Le siège social de COURMONTAGNE PASCAL est situé 2 rue Chant des Oiseaux, 76190 Saint-Clair-sur-les-Monts.
COURMONTAGNE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, COURMONTAGNE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURMONTAGNE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURMONTAGNE PASCAL.
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