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Cournet Pascal

Active
Siren953 736 907Entrepreneur individuel14150 OUISTREHAM
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 953 736 907, Cournet Pascal est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 1 av Leverrier, 14150 Ouistreham. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Cournet Pascal

Dénomination
Cournet Pascal
SIREN
953 736 907
SIRET (siège)
953 736 907 00015
N° TVA intracommunautaire
FR84953736907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 736 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
-
Siège social
1 AV LEVERRIER, 14150, OUISTREHAM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Cournet Pascal

LMNP

Finances de Cournet Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Cournet Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Cournet Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14150 OUISTREHAMSiègeActif

    953 736 907 00015 · ouvert le 07 mai 2023 · NAF 5520Z

Documents juridiques de Cournet Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Cournet Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Cournet Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Cournet Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Cournet Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Cournet Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Cournet Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur Cournet Pascal

Quel est le numéro SIREN de Cournet Pascal ?

Le numéro SIREN de Cournet Pascal est 953 736 907. Le SIRET de son siège social est 953 736 907 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84953736907.

Où se situe le siège social de Cournet Pascal ?

Le siège social de Cournet Pascal est situé 1 av Leverrier, 14150 Ouistreham.

Cournet Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, Cournet Pascal est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Cournet Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Cournet Pascal.

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