COURNET PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COURNET PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 octobre 1996 sous le numéro SIREN 409 171 733. Son siège social est situé Au Village, 32390 Miramont-Latour. Son activité principale relève du code NAF 4399C.
Fiche d'identité de COURNET PATRICK
INSEE- Dénomination
- COURNET PATRICK
- SIREN
- 409 171 733
- SIRET (siège)
- 409 171 733 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR96409171733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 171 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 04 octobre 1996
- Siège social
- AU VILLAGE, 32390, MIRAMONT-LATOUR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURNET PATRICK
MACONNERIE BETON ARME CHARPENTE CARRELAGE
Finances de COURNET PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COURNET PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COURNET PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32390 MIRAMONT-LATOURSiègeActif
409 171 733 00010 · ouvert le 03 octobre 1996 · NAF 4399C
Documents juridiques de COURNET PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COURNET PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURNET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COURNET PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURNET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURNET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COURNET PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 octobre 1996
Questions fréquentes sur COURNET PATRICK
Quel est le numéro SIREN de COURNET PATRICK ?
Le numéro SIREN de COURNET PATRICK est 409 171 733. Le SIRET de son siège social est 409 171 733 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96409171733.
Où se situe le siège social de COURNET PATRICK ?
Le siège social de COURNET PATRICK est situé Au Village, 32390 Miramont-Latour.
COURNET PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, COURNET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURNET PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURNET PATRICK.
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