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COURNIL SEBASTIEN

Active
Siren979 575 677Entrepreneur individuel24160 Génis

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

COURNIL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 979 575 677. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RTE de Pompadour LE CLAUD DE BESSIER, 24160 Génis. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de COURNIL SEBASTIEN

Dénomination
COURNIL SEBASTIEN
SIREN
979 575 677
SIRET (siège)
979 575 677 00013
N° TVA intracommunautaire
FR08979575677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 575 677
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
1 RTE de Pompadour LE CLAUD DE BESSIER, 24160, Génis
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de COURNIL SEBASTIEN

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de COURNIL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24160 GénisSiègeActif

    979 575 677 00013 · ouvert le 19 avril 2023 · NAF 3511Z

Conformité de COURNIL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURNIL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURNIL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURNIL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur COURNIL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de COURNIL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de COURNIL SEBASTIEN est 979 575 677. Le SIRET de son siège social est 979 575 677 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08979575677.

Où se situe le siège social de COURNIL SEBASTIEN ?

Le siège social de COURNIL SEBASTIEN est situé 1 RTE de Pompadour LE CLAUD DE BESSIER, 24160 Génis.

COURNIL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, COURNIL SEBASTIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURNIL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURNIL SEBASTIEN.

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