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COURS FRANCIS

Active
Siren417 834 561Entrepreneur individuel32800 RAMOUZENSCréée le 01 janvier 1973
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURS FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1973, identifié par le SIREN 417 834 561. Son siège social est situé Au Vernes, 32800 Ramouzens. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de COURS FRANCIS

Dénomination
COURS FRANCIS
SIREN
417 834 561
SIRET (siège)
417 834 561 00017
N° TVA intracommunautaire
FR49417834561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 834 561
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1973
Siège social
AU VERNES, 32800, RAMOUZENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURS FRANCIS

Élevage de vaches laitières

Finances de COURS FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURS FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COURS FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32800 RAMOUZENSSiègeActif

    417 834 561 00017 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 0141Z

Documents juridiques de COURS FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURS FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURS FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURS FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURS FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURS FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURS FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1973

Questions fréquentes sur COURS FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de COURS FRANCIS ?

Le numéro SIREN de COURS FRANCIS est 417 834 561. Le SIRET de son siège social est 417 834 561 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49417834561.

Où se situe le siège social de COURS FRANCIS ?

Le siège social de COURS FRANCIS est situé Au Vernes, 32800 Ramouzens.

COURS FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, COURS FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURS FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURS FRANCIS.

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