CheckersProcédures

COURSEAU PASCAL

Active
Siren487 599 946100018500 MARMAGNECréée le 22 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURSEAU PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 décembre 2005, identifiée par le SIREN 487 599 946. Son siège social est situé Ld le Luet, 18500 Marmagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0147Z.

Fiche d'identité de COURSEAU PASCAL

Dénomination
COURSEAU PASCAL
SIREN
487 599 946
SIRET (siège)
487 599 946 00026
N° TVA intracommunautaire
FR80487599946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 599 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
22 décembre 2005
Siège social
LD LE LUET, 18500, MARMAGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COURSEAU PASCAL

Élevage de volailles

Finances de COURSEAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURSEAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURSEAU PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 18500 MARMAGNESiègeActif

    487 599 946 00026 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0147Z

  • 18500 MARMAGNEFermé

    487 599 946 00018 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 4399C

Documents juridiques de COURSEAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURSEAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURSEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURSEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURSEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURSEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURSEAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2005

Questions fréquentes sur COURSEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COURSEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de COURSEAU PASCAL est 487 599 946. Le SIRET de son siège social est 487 599 946 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80487599946.

Où se situe le siège social de COURSEAU PASCAL ?

Le siège social de COURSEAU PASCAL est situé Ld le Luet, 18500 Marmagne.

COURSEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURSEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURSEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURSEAU PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage de volailles

Toutes les entreprises avec le code NAF 0147Z

Entreprises à Marmagne

Toutes les entreprises à Marmagne