COURSEAUX SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
COURSEAUX SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 octobre 2022, identifié par le SIREN 922 740 469. Elle est domiciliée 514 rue Victor Hugo, 41200 Pruniers-en-Sologne. COURSEAUX SEBASTIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de COURSEAUX SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- COURSEAUX SEBASTIEN
- SIREN
- 922 740 469
- SIRET (siège)
- 922 740 469 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR14922740469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 740 469
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 09 octobre 2022
- Siège social
- 514 RUE VICTOR HUGO, 41200, PRUNIERS-EN-SOLOGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURSEAUX SEBASTIEN
Location de logements
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Établissements de COURSEAUX SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 41200 PRUNIERS-EN-SOLOGNESiègeActif
922 740 469 00015 · ouvert le 09 octobre 2022 · NAF 6820A
Conformité de COURSEAUX SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURSEAUX SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURSEAUX SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURSEAUX SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 octobre 2022
Questions fréquentes sur COURSEAUX SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de COURSEAUX SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de COURSEAUX SEBASTIEN est 922 740 469. Le SIRET de son siège social est 922 740 469 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14922740469.
Où se situe le siège social de COURSEAUX SEBASTIEN ?
Le siège social de COURSEAUX SEBASTIEN est situé 514 rue Victor Hugo, 41200 Pruniers-en-Sologne.
COURSEAUX SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, COURSEAUX SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURSEAUX SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURSEAUX SEBASTIEN.
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