COURSON EMMANUELLE

Active

Siren895 099 182Entrepreneur individuel74940 AnnecyCréée le 15 mars 20211

7410Z · Activités spécialisées de design

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Effectif: 1tranche Sirene

COURSON EMMANUELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mars 2021 sous le numéro SIREN 895 099 182. Son siège social est situé 78 RTE de Provins, 74940 Annecy. COURSON EMMANUELLE relève du secteur activités spécialisées de design (code NAF 7410Z) et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de COURSON EMMANUELLE

INSEE

Dénomination: COURSON EMMANUELLE
SIREN: 895 099 182
SIRET (siège): 895 099 182 00027
N° TVA intracommunautaire: FR95895099182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 895 099 182
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 décembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création: 15 mars 2021
Effectif: 1
Siège social: 78 RTE de Provins, 74940, Annecy
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de COURSON EMMANUELLE

Retouches photos, maquettiste

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Établissements de COURSON EMMANUELLE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

74940 AnnecySiègeActif
895 099 182 00027 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 7420Z
74000 ANNECYFermé
895 099 182 00019 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 7410Z

Conformité de COURSON EMMANUELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURSON EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COURSON EMMANUELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COURSON EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURSON EMMANUELLE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

21 avril 2021Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-03-01

19 décembre 2024création
Date d'effet : 15 mars 2021

Questions fréquentes sur COURSON EMMANUELLE

Quel est le numéro SIREN de COURSON EMMANUELLE ?

Le numéro SIREN de COURSON EMMANUELLE est 895 099 182. Le SIRET de son siège social est 895 099 182 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95895099182.

Où se situe le siège social de COURSON EMMANUELLE ?

Le siège social de COURSON EMMANUELLE est situé 78 RTE de Provins, 74940 Annecy.