COURTE COLETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 321 585 200, COURTE COLETTE est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue du General Baratier, 39100 Dole. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de COURTE COLETTE
INSEE- Dénomination
- COURTE COLETTE
- SIREN
- 321 585 200
- SIRET (siège)
- 321 585 200 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR14321585200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 321 585 200
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- -
- Siège social
- 16 RUE DU GENERAL BARATIER, 39100, DOLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURTE COLETTE
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de COURTE COLETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COURTE COLETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COURTE COLETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39100 DOLESiègeActif
321 585 200 00017 · NAF 9003A
Documents juridiques de COURTE COLETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COURTE COLETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTE COLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COURTE COLETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTE COLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTE COLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COURTE COLETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur COURTE COLETTE
Quel est le numéro SIREN de COURTE COLETTE ?
Le numéro SIREN de COURTE COLETTE est 321 585 200. Le SIRET de son siège social est 321 585 200 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14321585200.
Où se situe le siège social de COURTE COLETTE ?
Le siège social de COURTE COLETTE est situé 16 rue du General Baratier, 39100 Dole.
COURTE COLETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTE COLETTE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTE COLETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTE COLETTE.
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