CheckersProcédures

COURTE JACQUES

Active
Siren332 380 773Entrepreneur individuel31830 PLAISANCE-DU-TOUCHCréée le 07 octobre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURTE JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 octobre 1993, identifié par le SIREN 332 380 773. Son siège social est situé 12 Imp du Clos des Grives, 31830 Plaisance-du-Touch. Son activité principale relève du code NAF 4932Z.

Fiche d'identité de COURTE JACQUES

Dénomination
COURTE JACQUES
SIREN
332 380 773
SIRET (siège)
332 380 773 00025
N° TVA intracommunautaire
FR82332380773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 380 773
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
07 octobre 1993
Siège social
12 IMP DU CLOS DES GRIVES, 31830, PLAISANCE-DU-TOUCH
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de COURTE JACQUES

TAXIS

Finances de COURTE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTE JACQUES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31830 PLAISANCE-DU-TOUCHSiègeActif

    332 380 773 00025 · ouvert le 04 octobre 1993 · NAF 4932Z

  • 31100 TOULOUSEFermé

    332 380 773 00033 · ouvert le 15 juillet 2007 · NAF 4932Z

  • 31830 PLAISANCE-DU-TOUCHFermé

    332 380 773 00058 · ouvert le 09 juin 1994 · NAF 4932Z

Documents juridiques de COURTE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTE JACQUES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 1993

Questions fréquentes sur COURTE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de COURTE JACQUES ?

Le numéro SIREN de COURTE JACQUES est 332 380 773. Le SIRET de son siège social est 332 380 773 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82332380773.

Où se situe le siège social de COURTE JACQUES ?

Le siège social de COURTE JACQUES est situé 12 Imp du Clos des Grives, 31830 Plaisance-du-Touch.

COURTE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTE JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité à Plaisance-du-Touch

Entreprises transports de voyageurs par taxis

Toutes les entreprises avec le code NAF 4932Z

Transports de voyageurs par taxis à Plaisance-du-Touch

Entreprises du même secteur à Plaisance-du-Touch

Entreprises à Plaisance-du-Touch

Toutes les entreprises à Plaisance-du-Touch