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COURTE SEBASTIEN

Active
Siren515 269 066Entrepreneur individuel54700 NORROY-LES-PONT-A-MOUSSONCréée le 02 octobre 2009

7111Z · Activités d'architecture

Enregistré sous le numéro SIREN 515 269 066, COURTE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 2 octobre 2009. Elle est domiciliée 6 rue Abbe Paul Varney, 54700 Norroy-les-Pont-A-Mousson. COURTE SEBASTIEN relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de COURTE SEBASTIEN

Dénomination
COURTE SEBASTIEN
SIREN
515 269 066
SIRET (siège)
515 269 066 00012
N° TVA intracommunautaire
FR78515269066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 269 066
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
02 octobre 2009
Siège social
6 RUE ABBE PAUL VARNEY, 54700, NORROY-LES-PONT-A-MOUSSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTE SEBASTIEN

Activités d'architecture

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Établissements de COURTE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54700 NORROY-LES-PONT-A-MOUSSONSiègeActif

    515 269 066 00012 · ouvert le 02 octobre 2009 · NAF 7111Z

Conformité de COURTE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURTE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2009

Questions fréquentes sur COURTE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de COURTE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de COURTE SEBASTIEN est 515 269 066. Le SIRET de son siège social est 515 269 066 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78515269066.

Où se situe le siège social de COURTE SEBASTIEN ?

Le siège social de COURTE SEBASTIEN est situé 6 rue Abbe Paul Varney, 54700 Norroy-les-Pont-A-Mousson.

COURTE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTE SEBASTIEN.