COURTE SEBASTIEN
Active7111Z · Activités d'architecture
Enregistré sous le numéro SIREN 515 269 066, COURTE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 2 octobre 2009. Elle est domiciliée 6 rue Abbe Paul Varney, 54700 Norroy-les-Pont-A-Mousson. COURTE SEBASTIEN relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de COURTE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- COURTE SEBASTIEN
- SIREN
- 515 269 066
- SIRET (siège)
- 515 269 066 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR78515269066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 515 269 066
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 02 octobre 2009
- Siège social
- 6 RUE ABBE PAUL VARNEY, 54700, NORROY-LES-PONT-A-MOUSSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURTE SEBASTIEN
Activités d'architecture
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Établissements de COURTE SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54700 NORROY-LES-PONT-A-MOUSSONSiègeActif
515 269 066 00012 · ouvert le 02 octobre 2009 · NAF 7111Z
Conformité de COURTE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 octobre 2009
Questions fréquentes sur COURTE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de COURTE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de COURTE SEBASTIEN est 515 269 066. Le SIRET de son siège social est 515 269 066 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78515269066.
Où se situe le siège social de COURTE SEBASTIEN ?
Le siège social de COURTE SEBASTIEN est situé 6 rue Abbe Paul Varney, 54700 Norroy-les-Pont-A-Mousson.
COURTE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTE SEBASTIEN.
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