COURTEAUD JEAN PASCAL

Active

Siren832 092 274Entrepreneur individuel97441 SAINTE-SUZANNECréée le 20 août 2017

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 832 092 274, COURTEAUD JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 20 août 2017. Son siège social est situé 32 Rle des Barques, 97441 Sainte-Suzanne. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de COURTEAUD JEAN PASCAL

INSEE

Dénomination: COURTEAUD JEAN PASCAL
SIREN: 832 092 274
SIRET (siège): 832 092 274 00014
N° TVA intracommunautaire: FR70832092274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 832 092 274
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 20 août 2017
Siège social: 32 RLE DES BARQUES, 97441, SAINTE-SUZANNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COURTEAUD JEAN PASCAL

Vente à domicile

Finances de COURTEAUD JEAN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTEAUD JEAN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTEAUD JEAN PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

97441 SAINTE-SUZANNESiègeActif
832 092 274 00014 · ouvert le 20 août 2017 · NAF 4799A

Documents juridiques de COURTEAUD JEAN PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTEAUD JEAN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTEAUD JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTEAUD JEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTEAUD JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTEAUD JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTEAUD JEAN PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 20 août 2017

Questions fréquentes sur COURTEAUD JEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COURTEAUD JEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de COURTEAUD JEAN PASCAL est 832 092 274. Le SIRET de son siège social est 832 092 274 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70832092274.

Où se situe le siège social de COURTEAUD JEAN PASCAL ?

Le siège social de COURTEAUD JEAN PASCAL est situé 32 Rle des Barques, 97441 Sainte-Suzanne.