COURTEAULT PASCAL

Active

Siren334 951 522Entrepreneur individuel75008 PARISCréée le 01 juillet 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COURTEAULT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1985, identifié par le SIREN 334 951 522. Elle est domiciliée 10 rue de la Tremoille, 75008 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COURTEAULT PASCAL

INSEE

Dénomination: COURTEAULT PASCAL
SIREN: 334 951 522
SIRET (siège): 334 951 522 00021
N° TVA intracommunautaire: FR53334951522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 334 951 522
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7022Z
Date de création: 01 juillet 1985
Siège social: 10 RUE DE LA TREMOILLE, 75008, PARIS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de COURTEAULT PASCAL

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de COURTEAULT PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTEAULT PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTEAULT PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

75008 PARISSiègeActif
334 951 522 00021 · ouvert le 03 juillet 1993 · NAF 7022Z
75016 PARISFermé
334 951 522 00013 · ouvert le 01 juillet 1985 · NAF 741G

Documents juridiques de COURTEAULT PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTEAULT PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTEAULT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTEAULT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTEAULT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTEAULT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTEAULT PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 1985

Questions fréquentes sur COURTEAULT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COURTEAULT PASCAL ?

Le numéro SIREN de COURTEAULT PASCAL est 334 951 522. Le SIRET de son siège social est 334 951 522 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53334951522.

Où se situe le siège social de COURTEAULT PASCAL ?

Le siège social de COURTEAULT PASCAL est situé 10 rue de la Tremoille, 75008 Paris.