COURTEHEUSE AMELIE
Active8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes
COURTEHEUSE AMELIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 2015, identifié par le SIREN 814 187 894. Son siège social est situé 1910 BD chantilly, 82000 Montauban. Elle exerce une activité de activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).
Fiche d'identité de COURTEHEUSE AMELIE
INSEE- Dénomination
- COURTEHEUSE AMELIE
- SIREN
- 814 187 894
- SIRET (siège)
- 814 187 894 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR01814187894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 187 894
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Date de création
- 15 octobre 2015
- Siège social
- 1910 BD chantilly, 82000, Montauban
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COURTEHEUSE AMELIE
Activité libérale de sage-femme
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Établissements de COURTEHEUSE AMELIE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 82000 MontaubanSiègeActif
814 187 894 00021 · ouvert le 15 octobre 2015 · NAF 8690D
- 82000 MontaubanFermé
814 187 894 00013 · ouvert le 15 octobre 2015 · NAF 8690D
Documents juridiques de COURTEHEUSE AMELIE
INPIConformité de COURTEHEUSE AMELIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTEHEUSE AMELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTEHEUSE AMELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTEHEUSE AMELIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 octobre 2015
Questions fréquentes sur COURTEHEUSE AMELIE
Quel est le numéro SIREN de COURTEHEUSE AMELIE ?
Le numéro SIREN de COURTEHEUSE AMELIE est 814 187 894. Le SIRET de son siège social est 814 187 894 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01814187894.
Où se situe le siège social de COURTEHEUSE AMELIE ?
Le siège social de COURTEHEUSE AMELIE est situé 1910 BD chantilly, 82000 Montauban.
COURTEHEUSE AMELIE est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTEHEUSE AMELIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTEHEUSE AMELIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTEHEUSE AMELIE.
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