COURTEHOUX HUBERT
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 531 447 803, COURTEHOUX HUBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2010. Elle est domiciliée 2 B rue des Seigneurs, 51160 Fontaine-sur-Ay. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de COURTEHOUX HUBERT
INSEE- Dénomination
- COURTEHOUX HUBERT
- SIREN
- 531 447 803
- SIRET (siège)
- 531 447 803 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR11531447803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 447 803
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 2010
- Siège social
- 2 B RUE DES SEIGNEURS, 51160, FONTAINE-SUR-AY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURTEHOUX HUBERT
Culture de la vigne
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Établissements de COURTEHOUX HUBERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51160 FONTAINE-SUR-AYSiègeActif
531 447 803 00010 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0121Z
Conformité de COURTEHOUX HUBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTEHOUX HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTEHOUX HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTEHOUX HUBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2010
Questions fréquentes sur COURTEHOUX HUBERT
Quel est le numéro SIREN de COURTEHOUX HUBERT ?
Le numéro SIREN de COURTEHOUX HUBERT est 531 447 803. Le SIRET de son siège social est 531 447 803 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11531447803.
Où se situe le siège social de COURTEHOUX HUBERT ?
Le siège social de COURTEHOUX HUBERT est situé 2 B rue des Seigneurs, 51160 Fontaine-sur-Ay.
COURTEHOUX HUBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTEHOUX HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTEHOUX HUBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTEHOUX HUBERT.
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