COURTEIL ISABELLE

Active

Siren535 149 173Entrepreneur individuel14320 SAINT-MARTIN-DE-FONTENAYCréée le 20 septembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COURTEIL ISABELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 septembre 2011, identifié par le SIREN 535 149 173. Son siège social est situé 3 rue de la Liberation, 14320 Saint-Martin-de-Fontenay. L'entreprise déclare le code NAF 8690F comme activité principale.

Fiche d'identité de COURTEIL ISABELLE

INSEE

Dénomination: COURTEIL ISABELLE
SIREN: 535 149 173
SIRET (siège): 535 149 173 00010
N° TVA intracommunautaire: FR46535149173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 535 149 173
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8690F
Date de création: 20 septembre 2011
Siège social: 3 RUE DE LA LIBERATION, 14320, SAINT-MARTIN-DE-FONTENAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COURTEIL ISABELLE

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de COURTEIL ISABELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTEIL ISABELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COURTEIL ISABELLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

14320 SAINT-MARTIN-DE-FONTENAYSiègeActif
535 149 173 00010 · ouvert le 20 septembre 2011 · NAF 8690F

Documents juridiques de COURTEIL ISABELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTEIL ISABELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTEIL ISABELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTEIL ISABELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTEIL ISABELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTEIL ISABELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTEIL ISABELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 20 septembre 2011

Questions fréquentes sur COURTEIL ISABELLE

Quel est le numéro SIREN de COURTEIL ISABELLE ?

Le numéro SIREN de COURTEIL ISABELLE est 535 149 173. Le SIRET de son siège social est 535 149 173 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46535149173.

Où se situe le siège social de COURTEIL ISABELLE ?

Le siège social de COURTEIL ISABELLE est situé 3 rue de la Liberation, 14320 Saint-Martin-de-Fontenay.