COURTEILLE AGNES
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 411 054 794, COURTEILLE AGNES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Le siège social de l'entreprise se trouve Gr Grande rue, 53120 Gorron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de COURTEILLE AGNES
INSEE- Dénomination
- COURTEILLE AGNES
- SIREN
- 411 054 794
- SIRET (siège)
- 411 054 794 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR96411054794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 054 794
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- GR GRANDE RUE, 53120, GORRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURTEILLE AGNES
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Établissements de COURTEILLE AGNES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 53120 GORRONSiègeFermé
411 054 794 00010 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 011A
Conformité de COURTEILLE AGNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTEILLE AGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTEILLE AGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTEILLE AGNES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur COURTEILLE AGNES
Quel est le numéro SIREN de COURTEILLE AGNES ?
Le numéro SIREN de COURTEILLE AGNES est 411 054 794. Le SIRET de son siège social est 411 054 794 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96411054794.
Où se situe le siège social de COURTEILLE AGNES ?
Le siège social de COURTEILLE AGNES est situé Gr Grande rue, 53120 Gorron.
COURTEILLE AGNES est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTEILLE AGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTEILLE AGNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTEILLE AGNES.
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