COURTEILLE Gérard
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 932 258 635, COURTEILLE Gérard est un entrepreneur individuel créé le 24 août 2024. Son siège social est situé 2 RUE Eudes Deslongchamps, 14920 Mathieu. COURTEILLE Gérard relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de COURTEILLE Gérard
INSEE- Dénomination
- COURTEILLE Gérard
- SIREN
- 932 258 635
- SIRET (siège)
- 932 258 635 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR40932258635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 932 258 635
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 24 août 2024
- Siège social
- 2 RUE Eudes Deslongchamps, 14920, Mathieu
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Objet social de COURTEILLE Gérard
LOCATION MEUBLEE
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Établissements de COURTEILLE Gérard
INSEE4 établissements, dont 3 en activité.
- 14920 MathieuSiègeFermé
932 258 635 00014 · ouvert le 10 juin 2024 · NAF 6820A
- 14000 CaenActif
932 258 635 00022 · ouvert le 10 juin 2024 · NAF 6820A
- 14000 CaenActif
932 258 635 00030 · ouvert le 22 juillet 2025 · NAF 6820A
- 50380 Saint-Pair-sur-MerActif
932 258 635 00048 · ouvert le 22 juillet 2025 · NAF 6820A
Documents juridiques de COURTEILLE Gérard
INPIConformité de COURTEILLE Gérard
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTEILLE Gérard. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTEILLE Gérard n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTEILLE Gérard
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 août 2024
Questions fréquentes sur COURTEILLE Gérard
Quel est le numéro SIREN de COURTEILLE Gérard ?
Le numéro SIREN de COURTEILLE Gérard est 932 258 635. Le SIRET de son siège social est 932 258 635 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40932258635.
Où se situe le siège social de COURTEILLE Gérard ?
Le siège social de COURTEILLE Gérard est situé 2 RUE Eudes Deslongchamps, 14920 Mathieu.
COURTEILLE Gérard est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTEILLE Gérard est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTEILLE Gérard est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTEILLE Gérard.
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