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COURTEILLE LOIC

Active
Siren399 589 746Entrepreneur individuel50670 COULOUVRAY-BOISBENATRECréée le 01 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURTEILLE LOIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1994, identifié par le SIREN 399 589 746. Le siège social de l'entreprise se trouve La Tulliere, 50670 Coulouvray-Boisbenatre. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de COURTEILLE LOIC

Dénomination
COURTEILLE LOIC
SIREN
399 589 746
SIRET (siège)
399 589 746 00011
N° TVA intracommunautaire
FR85399589746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 589 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 novembre 1994
Siège social
LA TULLIERE, 50670, COULOUVRAY-BOISBENATRE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de COURTEILLE LOIC

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Finances de COURTEILLE LOIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTEILLE LOIC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COURTEILLE LOIC

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 50670 COULOUVRAY-BOISBENATRESiègeActif

    399 589 746 00011 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 0142Z

  • 50190 MILLIERESActif

    399 589 746 00029 · ouvert le 01 mars 1995 · NAF 6820B

  • 50200 Gouville-sur-MerActif

    399 589 746 00045 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de COURTEILLE LOIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTEILLE LOIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTEILLE LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTEILLE LOIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTEILLE LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTEILLE LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTEILLE LOIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1994

Questions fréquentes sur COURTEILLE LOIC

Quel est le numéro SIREN de COURTEILLE LOIC ?

Le numéro SIREN de COURTEILLE LOIC est 399 589 746. Le SIRET de son siège social est 399 589 746 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85399589746.

Où se situe le siège social de COURTEILLE LOIC ?

Le siège social de COURTEILLE LOIC est situé La Tulliere, 50670 Coulouvray-Boisbenatre.

COURTEILLE LOIC est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTEILLE LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTEILLE LOIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTEILLE LOIC.

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