COURTEILLE MARCEL

Active

Siren383 299 393Entrepreneur individuel61000 ALENCONCréée le 01 septembre 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 383 299 393, COURTEILLE MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1991. Son siège social est situé 26 bd Colbert, 61000 Alencon. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.

Fiche d'identité de COURTEILLE MARCEL

INSEE

Dénomination: COURTEILLE MARCEL
SIREN: 383 299 393
SIRET (siège): 383 299 393 00017
N° TVA intracommunautaire: FR51383299393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 383 299 393
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 702A
Date de création: 01 septembre 1991
Siège social: 26 BD COLBERT, 61000, ALENCON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COURTEILLE MARCEL

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Finances de COURTEILLE MARCEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTEILLE MARCEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COURTEILLE MARCEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

61000 ALENCONSiègeFermé
383 299 393 00017 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 702A

Documents juridiques de COURTEILLE MARCEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTEILLE MARCEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTEILLE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTEILLE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTEILLE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTEILLE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTEILLE MARCEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 1991

Questions fréquentes sur COURTEILLE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de COURTEILLE MARCEL ?

Le numéro SIREN de COURTEILLE MARCEL est 383 299 393. Le SIRET de son siège social est 383 299 393 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51383299393.

Où se situe le siège social de COURTEILLE MARCEL ?

Le siège social de COURTEILLE MARCEL est situé 26 bd Colbert, 61000 Alencon.