COURTEILLE PATRICK

Active

Siren437 919 376Entrepreneur individuel92270 BOIS-COLOMBESCréée le 13 avril 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COURTEILLE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 avril 1999, identifié par le SIREN 437 919 376. Elle est domiciliée 6 rue Charles Chefson, 92270 Bois-Colombes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de COURTEILLE PATRICK

INSEE

Dénomination: COURTEILLE PATRICK
SIREN: 437 919 376
SIRET (siège): 437 919 376 00016
N° TVA intracommunautaire: FR34437919376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 437 919 376
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 13 avril 1999
Siège social: 6 RUE CHARLES CHEFSON, 92270, BOIS-COLOMBES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COURTEILLE PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de COURTEILLE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTEILLE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTEILLE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

92270 BOIS-COLOMBESSiègeFermé
437 919 376 00016 · ouvert le 13 avril 1999 · NAF 6820B

Documents juridiques de COURTEILLE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTEILLE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTEILLE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTEILLE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTEILLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTEILLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTEILLE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 13 avril 1999

Questions fréquentes sur COURTEILLE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de COURTEILLE PATRICK ?

Le numéro SIREN de COURTEILLE PATRICK est 437 919 376. Le SIRET de son siège social est 437 919 376 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34437919376.

Où se situe le siège social de COURTEILLE PATRICK ?

Le siège social de COURTEILLE PATRICK est situé 6 rue Charles Chefson, 92270 Bois-Colombes.