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COURTEIX PASCAL

Active
Siren329 090 393Entrepreneur individuel19170 SAINT-MERD-LES-OUSSINESCréée le 01 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURTEIX PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1984, identifié par le SIREN 329 090 393. Elle est domiciliée Fournol, 19170 Saint-Merd-les-Oussines. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de COURTEIX PASCAL

Dénomination
COURTEIX PASCAL
SIREN
329 090 393
SIRET (siège)
329 090 393 00011
N° TVA intracommunautaire
FR50329090393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 090 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
FOURNOL, 19170, SAINT-MERD-LES-OUSSINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTEIX PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de COURTEIX PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTEIX PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTEIX PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19170 SAINT-MERD-LES-OUSSINESSiègeActif

    329 090 393 00011 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de COURTEIX PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTEIX PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTEIX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTEIX PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTEIX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTEIX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTEIX PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur COURTEIX PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COURTEIX PASCAL ?

Le numéro SIREN de COURTEIX PASCAL est 329 090 393. Le SIRET de son siège social est 329 090 393 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50329090393.

Où se situe le siège social de COURTEIX PASCAL ?

Le siège social de COURTEIX PASCAL est situé Fournol, 19170 Saint-Merd-les-Oussines.

COURTEIX PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTEIX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTEIX PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTEIX PASCAL.

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