COURTELMONT ANDRE

Active

Siren313 081 069Entrepreneur individuel83460 LES ARCSCréée le 23 février 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 313 081 069, COURTELMONT ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 23 février 1988. Elle est domiciliée Che de l Eouviere les Selves, 83460 Les Arcs. L'entreprise déclare le code NAF 020B comme activité principale.

Fiche d'identité de COURTELMONT ANDRE

INSEE

Dénomination: COURTELMONT ANDRE
SIREN: 313 081 069
SIRET (siège): 313 081 069 00053
N° TVA intracommunautaire: FR76313081069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 313 081 069
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 020B
Date de création: 23 février 1988
Siège social: CHE DE L EOUVIERE LES SELVES, 83460, LES ARCS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COURTELMONT ANDRE

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Établissements de COURTELMONT ANDRE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

83460 LES ARCSSiègeFermé
313 081 069 00053 · ouvert le 17 juin 1998 · NAF 020B

Conformité de COURTELMONT ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTELMONT ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTELMONT ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURTELMONT ANDRE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 23 février 1988

Questions fréquentes sur COURTELMONT ANDRE

Quel est le numéro SIREN de COURTELMONT ANDRE ?

Le numéro SIREN de COURTELMONT ANDRE est 313 081 069. Le SIRET de son siège social est 313 081 069 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76313081069.

Où se situe le siège social de COURTELMONT ANDRE ?

Le siège social de COURTELMONT ANDRE est situé Che de l Eouviere les Selves, 83460 Les Arcs.