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COURTEMANCHE FRANCIS

Active
Siren807 725 155Entrepreneur individuel44320 FROSSAYCréée le 12 novembre 2014

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

COURTEMANCHE FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 novembre 2014 sous le numéro SIREN 807 725 155. Son siège social est situé 6 rue de la Paix, 44320 Frossay. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de COURTEMANCHE FRANCIS

Dénomination
COURTEMANCHE FRANCIS
SIREN
807 725 155
SIRET (siège)
807 725 155 00012
N° TVA intracommunautaire
FR47807725155Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 807 725 155
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
12 novembre 2014
Siège social
6 RUE DE LA PAIX, 44320, FROSSAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTEMANCHE FRANCIS

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de COURTEMANCHE FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44320 FROSSAYSiègeActif

    807 725 155 00012 · ouvert le 12 novembre 2014 · NAF 9003A

Conformité de COURTEMANCHE FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTEMANCHE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTEMANCHE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURTEMANCHE FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 2014

Questions fréquentes sur COURTEMANCHE FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de COURTEMANCHE FRANCIS ?

Le numéro SIREN de COURTEMANCHE FRANCIS est 807 725 155. Le SIRET de son siège social est 807 725 155 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47807725155.

Où se situe le siège social de COURTEMANCHE FRANCIS ?

Le siège social de COURTEMANCHE FRANCIS est situé 6 rue de la Paix, 44320 Frossay.

COURTEMANCHE FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTEMANCHE FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTEMANCHE FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTEMANCHE FRANCIS.

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