CheckersProcédures

COURTES ANDRE

Active
Siren312 406 291Entrepreneur individuel06100 NICECréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURTES ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 312 406 291. Son siège social est situé 12 bd de Cessole, 06100 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.

Fiche d'identité de COURTES ANDRE

Dénomination
COURTES ANDRE
SIREN
312 406 291
SIRET (siège)
312 406 291 00038
N° TVA intracommunautaire
FR35312406291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 406 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
12 BD DE CESSOLE, 06100, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTES ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de COURTES ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTES ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTES ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06100 NICESiègeFermé

    312 406 291 00038 · ouvert le 01 avril 1987 · NAF 702C

Documents juridiques de COURTES ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTES ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTES ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTES ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTES ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTES ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTES ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur COURTES ANDRE

Quel est le numéro SIREN de COURTES ANDRE ?

Le numéro SIREN de COURTES ANDRE est 312 406 291. Le SIRET de son siège social est 312 406 291 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35312406291.

Où se situe le siège social de COURTES ANDRE ?

Le siège social de COURTES ANDRE est situé 12 bd de Cessole, 06100 Nice.

COURTES ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTES ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTES ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTES ANDRE.

Entreprises similaires

Même activité à Nice

Entreprises à Nice

Toutes les entreprises à Nice