COURTES CLAUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COURTES CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1976 sous le numéro SIREN 417 838 828. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld A Rouquet, 32100 Caussens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de COURTES CLAUDE
INSEE- Dénomination
- COURTES CLAUDE
- SIREN
- 417 838 828
- SIRET (siège)
- 417 838 828 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR46417838828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 838 828
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1976
- Siège social
- LD A ROUQUET, 32100, CAUSSENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURTES CLAUDE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de COURTES CLAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COURTES CLAUDE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COURTES CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32100 CAUSSENSSiègeActif
417 838 828 00016 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 6820B
Documents juridiques de COURTES CLAUDE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COURTES CLAUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTES CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COURTES CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTES CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTES CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COURTES CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1976
Questions fréquentes sur COURTES CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de COURTES CLAUDE ?
Le numéro SIREN de COURTES CLAUDE est 417 838 828. Le SIRET de son siège social est 417 838 828 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46417838828.
Où se situe le siège social de COURTES CLAUDE ?
Le siège social de COURTES CLAUDE est situé Ld A Rouquet, 32100 Caussens.
COURTES CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTES CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTES CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTES CLAUDE.
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