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COURTES DANIEL

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Siren534 610 639Entrepreneur individuel34700 SAINT-PRIVATCréée le 15 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURTES DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 610 639. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 Rte de Lodeve, 34700 Saint-Privat. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.

Fiche d'identité de COURTES DANIEL

Dénomination
COURTES DANIEL
SIREN
534 610 639
SIRET (siège)
534 610 639 00013
N° TVA intracommunautaire
FR76534610639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 610 639
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
15 septembre 2011
Siège social
15 RTE DE LODEVE, 34700, SAINT-PRIVAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTES DANIEL

MACONNERIE GENERALE

Finances de COURTES DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTES DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTES DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34700 SAINT-PRIVATSiègeActif

    534 610 639 00013 · ouvert le 19 septembre 2011 · NAF 4399C

Documents juridiques de COURTES DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTES DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTES DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTES DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTES DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTES DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTES DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2011

Questions fréquentes sur COURTES DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COURTES DANIEL ?

Le numéro SIREN de COURTES DANIEL est 534 610 639. Le SIRET de son siège social est 534 610 639 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76534610639.

Où se situe le siège social de COURTES DANIEL ?

Le siège social de COURTES DANIEL est situé 15 Rte de Lodeve, 34700 Saint-Privat.

COURTES DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTES DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTES DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTES DANIEL.

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