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COURTES JEAN

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Siren410 227 086Entrepreneur individuel30720 RIBAUTE-LES-TAVERNESCréée le 01 janvier 1996

0121Z · Culture de la vigne

COURTES JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 410 227 086. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Temple, 30720 Ribaute-les-Tavernes. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de COURTES JEAN

Dénomination
COURTES JEAN
SIREN
410 227 086
SIRET (siège)
410 227 086 00015
N° TVA intracommunautaire
FR75410227086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 227 086
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
RUE DU TEMPLE, 30720, RIBAUTE-LES-TAVERNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTES JEAN

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de COURTES JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30720 RIBAUTE-LES-TAVERNESSiègeActif

    410 227 086 00015 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 0121Z

Conformité de COURTES JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTES JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTES JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURTES JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur COURTES JEAN

Quel est le numéro SIREN de COURTES JEAN ?

Le numéro SIREN de COURTES JEAN est 410 227 086. Le SIRET de son siège social est 410 227 086 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75410227086.

Où se situe le siège social de COURTES JEAN ?

Le siège social de COURTES JEAN est situé rue du Temple, 30720 Ribaute-les-Tavernes.

COURTES JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTES JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTES JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTES JEAN.