COURTES JEAN
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Enregistré sous le numéro SIREN 420 828 709, COURTES JEAN est un entrepreneur individuel créé le 2 juillet 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 57 bd de Sevigne, 35700 Rennes. Elle exerce une activité de autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de COURTES JEAN
INSEE- Dénomination
- COURTES JEAN
- SIREN
- 420 828 709
- SIRET (siège)
- 420 828 709 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR02420828709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 828 709
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 02 juillet 1996
- Siège social
- 57 BD DE SEVIGNE, 35700, RENNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COURTES JEAN
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
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Établissements de COURTES JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 35700 RENNESSiègeActif
420 828 709 00022 · ouvert le 10 décembre 2015 · NAF 4789Z
- 35700 RENNESFermé
420 828 709 00014 · ouvert le 10 décembre 2015 · NAF 7010Z
Documents juridiques de COURTES JEAN
INPIConformité de COURTES JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTES JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTES JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTES JEAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 02 juillet 1996
Questions fréquentes sur COURTES JEAN
Quel est le numéro SIREN de COURTES JEAN ?
Le numéro SIREN de COURTES JEAN est 420 828 709. Le SIRET de son siège social est 420 828 709 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02420828709.
Où se situe le siège social de COURTES JEAN ?
Le siège social de COURTES JEAN est situé 57 bd de Sevigne, 35700 Rennes.
COURTES JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTES JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTES JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTES JEAN.
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