COURTES MICHEL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 309 349 116, COURTES MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1982. Son siège social est situé à Prechac (32390). COURTES MICHEL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de COURTES MICHEL
INSEE- Dénomination
- COURTES MICHEL
- SIREN
- 309 349 116
- SIRET (siège)
- 309 349 116 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR54309349116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 349 116
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1982
- Siège social
- 32390, PRECHAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURTES MICHEL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de COURTES MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 32390 PRECHACSiègeFermé
309 349 116 00033 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0111Z
Conformité de COURTES MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTES MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTES MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTES MICHEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
- création
Date d'effet : 01 janvier 1982
Questions fréquentes sur COURTES MICHEL
Quel est le numéro SIREN de COURTES MICHEL ?
Le numéro SIREN de COURTES MICHEL est 309 349 116. Le SIRET de son siège social est 309 349 116 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54309349116.
Où se situe le siège social de COURTES MICHEL ?
Le siège social de COURTES MICHEL est situé à Prechac (32390).
COURTES MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTES MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTES MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTES MICHEL.
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