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COURTES MICHEL

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Siren309 349 116Entrepreneur individuel32390 PRECHACCréée le 01 janvier 1982

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 309 349 116, COURTES MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1982. Son siège social est situé à Prechac (32390). COURTES MICHEL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de COURTES MICHEL

Dénomination
COURTES MICHEL
SIREN
309 349 116
SIRET (siège)
309 349 116 00033
N° TVA intracommunautaire
FR54309349116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 349 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
32390, PRECHAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTES MICHEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de COURTES MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 32390 PRECHACSiègeFermé

    309 349 116 00033 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0111Z

Conformité de COURTES MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTES MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTES MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURTES MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur COURTES MICHEL

Quel est le numéro SIREN de COURTES MICHEL ?

Le numéro SIREN de COURTES MICHEL est 309 349 116. Le SIRET de son siège social est 309 349 116 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54309349116.

Où se situe le siège social de COURTES MICHEL ?

Le siège social de COURTES MICHEL est situé à Prechac (32390).

COURTES MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTES MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTES MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTES MICHEL.

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