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COURTES PAUL

Active
Siren428 408 579Entrepreneur individuel34650 JONCELSCréée le 01 janvier 1977

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 428 408 579, COURTES PAUL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1977. Elle est domiciliée Grand rue, 34650 Joncels. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de COURTES PAUL

Dénomination
COURTES PAUL
SIREN
428 408 579
SIRET (siège)
428 408 579 00012
N° TVA intracommunautaire
FR96428408579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 408 579
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
GRAND RUE, 34650, JONCELS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTES PAUL

Culture de la vigne

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Établissements de COURTES PAUL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34650 JONCELSSiègeFermé

    428 408 579 00012 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 0121Z

Conformité de COURTES PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTES PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTES PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURTES PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur COURTES PAUL

Quel est le numéro SIREN de COURTES PAUL ?

Le numéro SIREN de COURTES PAUL est 428 408 579. Le SIRET de son siège social est 428 408 579 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96428408579.

Où se situe le siège social de COURTES PAUL ?

Le siège social de COURTES PAUL est situé Grand rue, 34650 Joncels.

COURTES PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTES PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTES PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTES PAUL.

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