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COURTIN PASCAL

Active
Siren438 560 203Entrepreneur individuel91410 LA FORET-LE-ROICréée le 01 août 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURTIN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2001, identifié par le SIREN 438 560 203. Son siège social est situé 4 Rte de Richarville, 91410 La Foret-le-Roi. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de COURTIN PASCAL

Dénomination
COURTIN PASCAL
SIREN
438 560 203
SIRET (siège)
438 560 203 00012
N° TVA intracommunautaire
FR72438560203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 560 203
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 août 2001
Siège social
4 RTE DE RICHARVILLE, 91410, LA FORET-LE-ROI
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTIN PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de COURTIN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTIN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COURTIN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91410 LA FORET-LE-ROISiègeActif

    438 560 203 00012 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de COURTIN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de COURTIN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTIN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2001

Questions fréquentes sur COURTIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COURTIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de COURTIN PASCAL est 438 560 203. Le SIRET de son siège social est 438 560 203 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72438560203.

Où se situe le siège social de COURTIN PASCAL ?

Le siège social de COURTIN PASCAL est situé 4 Rte de Richarville, 91410 La Foret-le-Roi.

COURTIN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTIN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTIN PASCAL.

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