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COURTIN PASCAL

Active
Siren490 907 771Entrepreneur individuel12390 RIGNACCréée le 16 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURTIN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 907 771. Son siège social est situé residence le Hameau du Lac la Peyrade, 12390 Rignac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de COURTIN PASCAL

Dénomination
COURTIN PASCAL
SIREN
490 907 771
SIRET (siège)
490 907 771 00011
N° TVA intracommunautaire
FR67490907771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 907 771
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 juin 2006
Siège social
RESIDENCE LE HAMEAU DU LAC LA PEYRADE, 12390, RIGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTIN PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de COURTIN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTIN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTIN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12390 RIGNACSiègeActif

    490 907 771 00011 · ouvert le 16 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de COURTIN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTIN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTIN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2006

Questions fréquentes sur COURTIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COURTIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de COURTIN PASCAL est 490 907 771. Le SIRET de son siège social est 490 907 771 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67490907771.

Où se situe le siège social de COURTIN PASCAL ?

Le siège social de COURTIN PASCAL est situé residence le Hameau du Lac la Peyrade, 12390 Rignac.

COURTIN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTIN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTIN PASCAL.

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