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COURTINE PASCAL

Active
Siren900 728 684Entrepreneur individuel42400 SAINT-CHAMONDCréée le 01 juillet 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 900 728 684, COURTINE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2021. Elle est domiciliée 32 bd de Fonsala, 42400 Saint-Chamond. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4639A.

Fiche d'identité de COURTINE PASCAL

Dénomination
COURTINE PASCAL
SIREN
900 728 684
SIRET (siège)
900 728 684 00011
N° TVA intracommunautaire
FR28900728684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 900 728 684
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4639A
Date de création
01 juillet 2021
Siège social
32 BD DE FONSALA, 42400, SAINT-CHAMOND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTINE PASCAL

Vente en gros et détail de tous produits manufacturés non-réglementés.

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Finances de COURTINE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTINE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COURTINE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif

    900 728 684 00011 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 4639A

Documents juridiques de COURTINE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTINE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTINE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTINE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTINE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTINE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTINE PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2021

Questions fréquentes sur COURTINE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COURTINE PASCAL ?

Le numéro SIREN de COURTINE PASCAL est 900 728 684. Le SIRET de son siège social est 900 728 684 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28900728684.

Où se situe le siège social de COURTINE PASCAL ?

Le siège social de COURTINE PASCAL est situé 32 bd de Fonsala, 42400 Saint-Chamond.

COURTINE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTINE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTINE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTINE PASCAL.

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