COURTOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
COURTOIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juin 2018, identifiée par le SIREN 840 507 362. Son siège social est situé 1 rue de l'Eglise, 88140 Urville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322B. La direction est assurée par ANTOINE COURTOIS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de COURTOIS
INSEE- Dénomination
- COURTOIS
- SIREN
- 840 507 362
- SIRET (siège)
- 840 507 362 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR17840507362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 840 507 362
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4322B
- Date de création
- 20 juin 2018
- Siège social
- 1 RUE DE L'EGLISE, 88140, URVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURTOIS
Plomberie, zinguerie, chauffage, achat et vente
Finances de COURTOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COURTOIS
INSEEÉtablissements de COURTOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88140 URVILLESiègeActif
840 507 362 00019 · ouvert le 04 mai 2018 · NAF 4322B
Documents juridiques de COURTOIS
INPIComptes annuels de COURTOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COURTOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent COURTOIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP FOND
Décision du 18 août 2026 · N° 24/03648
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 07 août 2026 · N° 2026J00255
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - expertise
Tribunal judiciaire, 6ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 06 juillet 2026 · N° 23/02692
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2ème Ch. Cabinet 5
Décision du 30 juin 2026 · N° 24/04331
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 24 juin 2026 · N° 24/03766
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/01417
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, tPX JON JCP SURENDETTEM
Décision du 22 juin 2026 · N° 25/00036
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 18 juin 2026 · N° 23/02164
- Lire la décision sur courdecassation.frRedistribution à une autre chambre
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/06560
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 01 juin 2026 · N° 26/04236
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 01 juin 2026 · N° 25/05906
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-6
Décision du 26 mai 2026 · N° 24/03240
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-6
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/02026
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX PRESIDENCE
Décision du 20 mai 2026 · N° 25/07572
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 15 mai 2026 · N° 2025L00462
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 06 mai 2026 · N° 25/00618
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-7
Décision du 29 avril 2026 · N° 26/02584
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-7
Décision du 29 avril 2026 · N° 26/02729
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-6
Décision du 15 avril 2026 · N° 24/00925
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de contentieux (1er ETAGE)
Décision du 11 mars 2026 · N° 2025022382
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COURTOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COURTOIS
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-06-21 · Début d'activité : 2018-05-04
- création
Date d'effet : 20 juin 2018
Questions fréquentes sur COURTOIS
Quel est le numéro SIREN de COURTOIS ?
Le numéro SIREN de COURTOIS est 840 507 362. Le SIRET de son siège social est 840 507 362 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17840507362.
Qui dirige COURTOIS ?
COURTOIS est dirigée par ANTOINE COURTOIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de COURTOIS ?
Le siège social de COURTOIS est situé 1 rue de l'Eglise, 88140 Urville.
COURTOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS.
Entreprises similaires
Même activité, en France
- KYOTHERM75009 ParisCA 784 k€
- ENGIE HOME SERVICES92400 CourbevoieCA 524 M€
- PROXISERVE92300 Levallois-PerretCA 296 M€
- VEOLIA ENERGIE FRANCE75008 Paris 8e ArrondissementCA 142 M€
- TUNZINI AZUR13015 MarseilleCA 0 €
- BOUYGUES E&S FM FRANCE78280 GuyancourtCA 325 M€
- AXIMA CONCEPT92400 CourbevoieCA 1,5 Md€
- ATALIAN INGENIERIE DES SERVICES94400 Vitry-sur-SeineCA 253 k€
- ENTREPRISE LEFORT FRANCHETEAU E.L.E.F.92500 Rueil MalmaisonCA 172 M€
- ENERGIA69009 Lyon 9emeCA 345 k€
