CheckersProcédures

COURTOIS ANDRE

Active
Siren508 662 392Entrepreneur individuel89100 SAINT-CLEMENTCréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURTOIS ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 508 662 392. Son siège social est situé Commune de Rattachement COMMUNE DE RATTACHEMENT, 89100 Saint-Clement. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COURTOIS ANDRE

Dénomination
COURTOIS ANDRE
SIREN
508 662 392
SIRET (siège)
508 662 392 00028
N° TVA intracommunautaire
FR66508662392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 662 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
Commune de Rattachement COMMUNE DE RATTACHEMENT, 89100, SAINT-CLEMENT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COURTOIS ANDRE

Vente de toutes marchandises non réglementées, matelas, petits meubles, vêtements, tissus, lingerie, linge de maison, fleurs coupées et en pot. Sur foires et marchés - Achat et revente de matériaux ferreux et non ferreux

Finances de COURTOIS ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTOIS ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTOIS ANDRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89100 SAINT-CLEMENTSiègeActif

    508 662 392 00028 · ouvert le 03 février 2011 · NAF 4789Z

  • 77114 GOUAIXFermé

    508 662 392 00010 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 4789Z

Documents juridiques de COURTOIS ANDRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2015

  • Acte

Comptes annuels de COURTOIS ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTOIS ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTOIS ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTOIS ANDRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-02-03

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur COURTOIS ANDRE

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS ANDRE ?

Le numéro SIREN de COURTOIS ANDRE est 508 662 392. Le SIRET de son siège social est 508 662 392 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66508662392.

Où se situe le siège social de COURTOIS ANDRE ?

Le siège social de COURTOIS ANDRE est situé Commune de Rattachement COMMUNE DE RATTACHEMENT, 89100 Saint-Clement.

COURTOIS ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTOIS ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTOIS ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS ANDRE.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Clement

Entreprises autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Toutes les entreprises avec le code NAF 4789Z

Entreprises à Saint-Clement

Toutes les entreprises à Saint-Clement