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COURTOIS ANDRE

Active
Siren960 450 468Entrepreneur individuel69720 SAINT-BONNET-DE-MURECréée le 01 janvier 1960
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 960 450 468, COURTOIS ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1960. Son siège social est situé Rte Nationale 6, 69720 Saint-Bonnet-de-Mure. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de COURTOIS ANDRE

Dénomination
COURTOIS ANDRE
SIREN
960 450 468
SIRET (siège)
960 450 468 00017
N° TVA intracommunautaire
FR75960450468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 960 450 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1960
Siège social
RTE NATIONALE 6, 69720, SAINT-BONNET-DE-MURE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTOIS ANDRE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de COURTOIS ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTOIS ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTOIS ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69720 SAINT-BONNET-DE-MURESiègeActif

    960 450 468 00017 · ouvert le 01 janvier 1960 · NAF 6820B

Documents juridiques de COURTOIS ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTOIS ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTOIS ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTOIS ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTOIS ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1960

Questions fréquentes sur COURTOIS ANDRE

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS ANDRE ?

Le numéro SIREN de COURTOIS ANDRE est 960 450 468. Le SIRET de son siège social est 960 450 468 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75960450468.

Où se situe le siège social de COURTOIS ANDRE ?

Le siège social de COURTOIS ANDRE est situé Rte Nationale 6, 69720 Saint-Bonnet-de-Mure.

COURTOIS ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTOIS ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1960. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTOIS ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS ANDRE.

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