COURTOIS BERNARD
Active8622C · Autres activités des médecins spécialistes
COURTOIS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1987 sous le numéro SIREN 343 174 512. Son siège social est situé ALL Roger Renard Clinique Mutualiste Bénigne Joly - BP, 21240 Talant. Elle exerce une activité de autres activités des médecins spécialistes (code NAF 8622C).
Fiche d'identité de COURTOIS BERNARD
INSEE- Dénomination
- COURTOIS BERNARD
- SIREN
- 343 174 512
- SIRET (siège)
- 343 174 512 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR80343174512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 174 512
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622C - Autres activités des médecins spécialistes
- Date de création
- 01 décembre 1987
- Siège social
- ALL Roger Renard Clinique Mutualiste Bénigne Joly - BP, 21240, Talant
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de COURTOIS BERNARD
Autres activités des médecins spécialistes
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Établissements de COURTOIS BERNARD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 21240 TalantSiègeActif
343 174 512 00032 · ouvert le 23 septembre 1996 · NAF 8622C
- 21000 DIJONFermé
343 174 512 00016 · ouvert le 01 décembre 1987 · NAF 851C
- 21000 DijonFermé
343 174 512 00024 · ouvert le 23 septembre 1996 · NAF 8622C
Conformité de COURTOIS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTOIS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1987
Questions fréquentes sur COURTOIS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de COURTOIS BERNARD ?
Le numéro SIREN de COURTOIS BERNARD est 343 174 512. Le SIRET de son siège social est 343 174 512 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80343174512.
Où se situe le siège social de COURTOIS BERNARD ?
Le siège social de COURTOIS BERNARD est situé ALL Roger Renard Clinique Mutualiste Bénigne Joly - BP, 21240 Talant.
COURTOIS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTOIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTOIS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS BERNARD.
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