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COURTOIS BERNARD

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Siren348 603 861Entrepreneur individuel01220 DIVONNE-LES-BAINSCréée le 01 janvier 1983

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

COURTOIS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1983, identifié par le SIREN 348 603 861. Elle est domiciliée Che du Chateau, 01220 Divonne-les-Bains. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de COURTOIS BERNARD

Dénomination
COURTOIS BERNARD
SIREN
348 603 861
SIRET (siège)
348 603 861 00017
N° TVA intracommunautaire
FR81348603861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 603 861
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
CHE DU CHATEAU, 01220, DIVONNE-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTOIS BERNARD

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de COURTOIS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01220 DIVONNE-LES-BAINSSiègeActif

    348 603 861 00017 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0111Z

Conformité de COURTOIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURTOIS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur COURTOIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de COURTOIS BERNARD est 348 603 861. Le SIRET de son siège social est 348 603 861 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81348603861.

Où se situe le siège social de COURTOIS BERNARD ?

Le siège social de COURTOIS BERNARD est situé Che du Chateau, 01220 Divonne-les-Bains.

COURTOIS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTOIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTOIS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS BERNARD.