COURTOIS BERNARD
Active7410Z · Activités spécialisées de design
Enregistré sous le numéro SIREN 412 764 771, COURTOIS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1997. Elle est domiciliée 7 rue du Bois en Val, 08000 Charleville-Mezieres. Son activité principale est activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).
Fiche d'identité de COURTOIS BERNARD
INSEE- Dénomination
- COURTOIS BERNARD
- SIREN
- 412 764 771
- SIRET (siège)
- 412 764 771 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR85412764771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 764 771
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 01 juin 1997
- Siège social
- 7 RUE DU BOIS EN VAL, 08000, CHARLEVILLE-MEZIERES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de COURTOIS BERNARD
Activités spécialisées de design
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Établissements de COURTOIS BERNARD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 08000 CHARLEVILLE-MEZIERESSiègeActif
412 764 771 00033 · ouvert le 04 janvier 2021 · NAF 7410Z
- 75017 PARISFermé
412 764 771 00017 · ouvert le 01 juin 1997 · NAF 923A
- 93100 MONTREUILFermé
412 764 771 00025 · ouvert le 21 novembre 2003 · NAF 7410Z
Conformité de COURTOIS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTOIS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1997
Questions fréquentes sur COURTOIS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de COURTOIS BERNARD ?
Le numéro SIREN de COURTOIS BERNARD est 412 764 771. Le SIRET de son siège social est 412 764 771 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85412764771.
Où se situe le siège social de COURTOIS BERNARD ?
Le siège social de COURTOIS BERNARD est situé 7 rue du Bois en Val, 08000 Charleville-Mezieres.
COURTOIS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTOIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTOIS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS BERNARD.
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