Checkers

COURTOIS DANIEL

Active
Siren318 152 337Entrepreneur individuel01960 PERONNASCréée le 25 octobre 2016

3109B · Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 318 152 337, COURTOIS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 25 octobre 2016. Son siège social est situé 550 Che de la Croix, 01960 Peronnas. Elle exerce une activité de fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement (code NAF 3109B).

Fiche d'identité de COURTOIS DANIEL

Dénomination
COURTOIS DANIEL
SIREN
318 152 337
SIRET (siège)
318 152 337 00040
N° TVA intracommunautaire
FR12318152337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 318 152 337
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3109B - Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
Date de création
25 octobre 2016
Siège social
550 CHE DE LA CROIX, 01960, PERONNAS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de COURTOIS DANIEL

EBENISTERIE.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de COURTOIS DANIEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 01960 PERONNASSiègeActif

    318 152 337 00040 · ouvert le 15 juin 2018 · NAF 3109B

  • 01440 VIRIATFermé

    318 152 337 00016 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 361G

  • 01440 VIRIATFermé

    318 152 337 00024 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 3109B

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    318 152 337 00032 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 3109B

Conformité de COURTOIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURTOIS DANIEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-10-14 · Début d'activité : 2016-10-01

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2016

Questions fréquentes sur COURTOIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de COURTOIS DANIEL est 318 152 337. Le SIRET de son siège social est 318 152 337 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12318152337.

Où se situe le siège social de COURTOIS DANIEL ?

Le siège social de COURTOIS DANIEL est situé 550 Che de la Croix, 01960 Peronnas.

COURTOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTOIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité (fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement), en France

Entreprises fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement

Toutes les entreprises avec le code NAF 3109B

Entreprises à Peronnas

Toutes les entreprises à Peronnas