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COURTOIS DANIEL

Active
Siren348 797 119Entrepreneur individuel91000 EVRY-COURCOURONNESCréée le 20 juillet 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURTOIS DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 juillet 1988 sous le numéro SIREN 348 797 119. Son siège social est situé 16 R av Descartes, 91000 Evry-Courcouronnes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 511T.

Fiche d'identité de COURTOIS DANIEL

Dénomination
COURTOIS DANIEL
SIREN
348 797 119
SIRET (siège)
348 797 119 00016
N° TVA intracommunautaire
FR86348797119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 797 119
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
511T
Date de création
20 juillet 1988
Siège social
16 R AV DESCARTES, 91000, EVRY-COURCOURONNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURTOIS DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de COURTOIS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTOIS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTOIS DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91000 EVRY-COURCOURONNESSiègeFermé

    348 797 119 00016 · ouvert le 20 juillet 1988 · NAF 511T

Documents juridiques de COURTOIS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTOIS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTOIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTOIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTOIS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 1988

Questions fréquentes sur COURTOIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de COURTOIS DANIEL est 348 797 119. Le SIRET de son siège social est 348 797 119 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86348797119.

Où se situe le siège social de COURTOIS DANIEL ?

Le siège social de COURTOIS DANIEL est situé 16 R av Descartes, 91000 Evry-Courcouronnes.

COURTOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTOIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS DANIEL.

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