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COURTOIS DANIEL

Active
Siren401 957 451Entrepreneur individuel04420 Le BrusquetCréée le 27 janvier 20172
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
2tranche Sirene

COURTOIS DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 janvier 2017, identifié par le SIREN 401 957 451. Elle est domiciliée 39 IMP du Pebre d'Ase, 04420 Le Brusquet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C et emploie 2 salariés.

Fiche d'identité de COURTOIS DANIEL

Dénomination
COURTOIS DANIEL
SIREN
401 957 451
SIRET (siège)
401 957 451 00040
N° TVA intracommunautaire
FR84401957451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 957 451
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
27 janvier 2017
Effectif
2
Siège social
39 IMP du Pebre d'Ase, 04420, Le Brusquet
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COURTOIS DANIEL

MACONNERIE, CARRELAGE

Finances de COURTOIS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTOIS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTOIS DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 04420 Le BrusquetSiègeActif

    401 957 451 00040 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 4399C

  • 04510 MALLEMOISSONFermé

    401 957 451 00032 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 4399C

Documents juridiques de COURTOIS DANIEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de COURTOIS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTOIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTOIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COURTOIS DANIEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COURTOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTOIS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2017

Questions fréquentes sur COURTOIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de COURTOIS DANIEL est 401 957 451. Le SIRET de son siège social est 401 957 451 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84401957451.

Où se situe le siège social de COURTOIS DANIEL ?

Le siège social de COURTOIS DANIEL est situé 39 IMP du Pebre d'Ase, 04420 Le Brusquet.

COURTOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTOIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS DANIEL.

Combien de salariés compte COURTOIS DANIEL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, COURTOIS DANIEL emploie 2 salariés.

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