COURTOIS DANIELLE

Active

Siren331 214 874Entrepreneur individuel19300 SOUDEILLESCréée le 01 décembre 1984

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COURTOIS DANIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1984, identifié par le SIREN 331 214 874. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Gannes, 19300 Soudeilles. Son activité principale relève du code NAF 513A.

Fiche d'identité de COURTOIS DANIELLE

INSEE

Dénomination: COURTOIS DANIELLE
SIREN: 331 214 874
SIRET (siège): 331 214 874 00025
N° TVA intracommunautaire: FR11331214874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 331 214 874
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 513A
Date de création: 01 décembre 1984
Siège social: LES GANNES, 19300, SOUDEILLES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COURTOIS DANIELLE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de COURTOIS DANIELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTOIS DANIELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTOIS DANIELLE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

19300 SOUDEILLESSiègeFermé
331 214 874 00025 · ouvert le 09 septembre 1993 · NAF 513A

Documents juridiques de COURTOIS DANIELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTOIS DANIELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTOIS DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTOIS DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTOIS DANIELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 1984

Questions fréquentes sur COURTOIS DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS DANIELLE ?

Le numéro SIREN de COURTOIS DANIELLE est 331 214 874. Le SIRET de son siège social est 331 214 874 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11331214874.

Où se situe le siège social de COURTOIS DANIELLE ?

Le siège social de COURTOIS DANIELLE est situé Les Gannes, 19300 Soudeilles.