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COURTOIS DAVID

Active
Siren539 742 973Entrepreneur individuel06260 Puget-ThéniersCréée le 10 novembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 539 742 973, COURTOIS DAVID est un entrepreneur individuel créé le 10 novembre 2014. Elle est domiciliée PL Adolphe Conil c/o CCAS, 06260 Puget-Théniers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3831Z.

Fiche d'identité de COURTOIS DAVID

Dénomination
COURTOIS DAVID
SIREN
539 742 973
SIRET (siège)
539 742 973 00024
N° TVA intracommunautaire
FR74539742973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 742 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3831Z
Date de création
10 novembre 2014
Siège social
PL Adolphe Conil c/o CCAS, 06260, Puget-Théniers
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COURTOIS DAVID

FORAIN : ANIMATION, MONTAGE DE MANEGES

Finances de COURTOIS DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURTOIS DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURTOIS DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06260 Puget-ThéniersSiègeActif

    539 742 973 00024 · ouvert le 09 décembre 2025 · NAF 9321Z

  • 06260 PUGET-THENIERSFermé

    539 742 973 00016 · ouvert le 01 novembre 2014 · NAF 3831Z

Documents juridiques de COURTOIS DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURTOIS DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURTOIS DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURTOIS DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURTOIS DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURTOIS DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2014

Questions fréquentes sur COURTOIS DAVID

Quel est le numéro SIREN de COURTOIS DAVID ?

Le numéro SIREN de COURTOIS DAVID est 539 742 973. Le SIRET de son siège social est 539 742 973 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74539742973.

Où se situe le siège social de COURTOIS DAVID ?

Le siège social de COURTOIS DAVID est situé PL Adolphe Conil c/o CCAS, 06260 Puget-Théniers.

COURTOIS DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, COURTOIS DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURTOIS DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS DAVID.

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