COURTOIS DEBORAH
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 893 257 790, COURTOIS DEBORAH est un entrepreneur individuel créé le 12 décembre 2020. Elle est domiciliée 15 rue Saint Exupery, 25560 Frasne. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de COURTOIS DEBORAH
INSEE- Dénomination
- COURTOIS DEBORAH
- SIREN
- 893 257 790
- SIRET (siège)
- 893 257 790 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR69893257790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 893 257 790
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 12 décembre 2020
- Siège social
- 15 RUE SAINT EXUPERY, 25560, FRASNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURTOIS DEBORAH
Vente à domicile
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Établissements de COURTOIS DEBORAH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25560 FRASNESiègeActif
893 257 790 00012 · ouvert le 12 décembre 2020 · NAF 4799A
Conformité de COURTOIS DEBORAH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURTOIS DEBORAH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURTOIS DEBORAH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURTOIS DEBORAH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 décembre 2020
Questions fréquentes sur COURTOIS DEBORAH
Quel est le numéro SIREN de COURTOIS DEBORAH ?
Le numéro SIREN de COURTOIS DEBORAH est 893 257 790. Le SIRET de son siège social est 893 257 790 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69893257790.
Où se situe le siège social de COURTOIS DEBORAH ?
Le siège social de COURTOIS DEBORAH est situé 15 rue Saint Exupery, 25560 Frasne.
COURTOIS DEBORAH est-elle toujours en activité ?
Oui, COURTOIS DEBORAH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURTOIS DEBORAH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURTOIS DEBORAH.
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